Mentions Légales
Informations juridiques concernant le site SomaCEP II
1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l'adresse somacep2.ma, est édité par la société
SomaCEP II.
Raison sociale : SomaCEP II
Forme juridique : Organisme de contrôle technique
Capacité : Agréé par l’État
Siège social : 26, Immeuble M1 Avenue Mly Abdellah , Agadir
Représenté à : Casablanca , Marrakech , Béni Mellal , Laâyoune et Dakhla.
Téléphone : 06 68 16 02 07
Email : somacep2@gmail.com
2. Directeur de la publication
3. Hébergement
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation marocaine et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Responsabilité
SomaCEP II s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SomaCEP II ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
6. Crédits Photographiques
Certaines photographies utilisées pour illustrer ce site sont issues :
• Wikimedia Commons : "TVA engineers monitoring Tellico Dam model" (Domaine
public / TVA).
• Pexels : Photos d'infrastructures et d'ingénierie (Libres de droits).
• Freepik : Ressources graphiques et photographiques.
Ces images sont uniquement utilisées à des fins d'illustration.
7. Cartographie
Les cartes interactives affichées sur ce site utilisent les données d'OpenStreetMap, qui sont disponibles sous la
licence Open Database License (ODbL).
© Les contributeurs d'OpenStreetMap.