Mentions Légales

Informations juridiques concernant le site SomaCEP II

1. Éditeur du site

Le présent site web, accessible à l'adresse somacep2.ma, est édité par la société SomaCEP II.

Raison sociale : SomaCEP II
Forme juridique : Organisme de contrôle technique
Capacité : Agréé par l’État
Siège social : 26, Immeuble M1 Avenue Mly Abdellah , Agadir
Représenté à : Casablanca , Marrakech , Béni Mellal , Laâyoune et Dakhla.
Téléphone : 06 68 16 02 07
Email : somacep2@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site est M. MM, en qualité de Gérant de SomaCEP II.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : [À compléter]
Adresse : [À compléter]
Site web : [À compléter]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation marocaine et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Responsabilité

SomaCEP II s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SomaCEP II ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

6. Crédits Photographiques

Certaines photographies utilisées pour illustrer ce site sont issues :

Wikimedia Commons : "TVA engineers monitoring Tellico Dam model" (Domaine public / TVA).
Pexels : Photos d'infrastructures et d'ingénierie (Libres de droits).
Freepik : Ressources graphiques et photographiques.

Ces images sont uniquement utilisées à des fins d'illustration.

7. Cartographie

Les cartes interactives affichées sur ce site utilisent les données d'OpenStreetMap, qui sont disponibles sous la licence Open Database License (ODbL).
© Les contributeurs d'OpenStreetMap.